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Date de parution Titre Mots Clés Date de priorité Classification Détenteur
22 nov. 2011 Engin nautique "le Vélaqua"
accessoire aquatique, bien être, piscine, rééducation fonctionelle, santé, vélo, vélo aquatique 28 juin 2007 A63B35/00.B63B35/73.B63B35/74 Yves COFFOURNIC
4 déc. 2011 Brevet(FR) – Poubelle à roulettes multi-compartiments, munie d’un dispositif de compactage permettant le tri sélectif des déchets ménagers recyclables tels que le papier, le verre, le plastique, le métal.
chariot, déchets ménagers, déchets recyclables, environnement, le tri, le tri sélectif, poubelle, recyclables, sélectif, tri, tri des déchets 5 mai 2008 B62B1/20; B65F1/00; B65F1/14; B62B1/00; B65F1/00; B65F1/14 Marie-Louise MIRABEL épouse GMAZEL
14 déc. 2011 Transtab : Béquille amovible pour transpalette
amovible, béquille, transpalette 23 févr. 2010 B66F11/00 frédéric NIOT
27 déc. 2011 Ski démontable
démontable, sectional, ski, skis 31 janv. 2008 A63C5/02 BEDNARSKI Andrzej
28 févr. 2012 RECYCLEUR DE CHARGE DES BATTERIES A MOTEUR-RESSORT
batteries, chargeur, véhicule électrique 31 mars 2010 B 60 K 1/04 (2006.01) B 60 L 11/02, 11/16 BADANJAK Claude
3 mars 2012 Abreuvoir antigel limitant les pertes en eau et le développement microbien
Abreuvoir, agriculture, antigel, élevage 18 août 2010 A01K39/02 BONTEMPS JEROME
6 mai 2012 Brevet a vendre pour preparation aromatisants pour industrie alimentaire
Aucun 18 mai 1999 A23L1/226, A23L1/22 Shchetkina Natalia
18 mai 2012 Transfert d'argent
Argent, Code, Mobile, Sans carte, Transfert 19 mai 2010 G06Q90/00 , G07F19/00 Duranty Patrick
10 juil. 2012 Protection transat
Bain de soleil avec parasol intégré, prototype 7 déc. 2007 A47C1/14; A47C7/66 MAIDI -
22 août 2012 SYSTEME DE CONVERSION DE L'ENERGIE A CHAMP ELECTRIQUE AUGMENTE
CONVERSION, ECONOMIE, ENERGIE, RENDEMENT 8 juil. 2009 C25B9/06, C25B11/03, H01M4/86, H01L21/02, H01G9/048 LASOU Gauthier et copropriétaires privés
2 sept. 2012 Carte de paiement sécurisée par un QRCODE
Aucun 1 sept. 2012 OUI Rodolphe GAY
11 sept. 2012 sport et santé : nouvel appareil de proprioception, gainage et renforcement musculaire en déséquilibre
OPTE, U-Moov, appareil exercices physiques, gainage, mal de dos, proprioception, santé, sport 29 mars 2010 A61H1/00; A63B22/14; A63B22/16 BRILLANT JULIEN [FR]; COHEN JONATHAN [FR]; CORNILLIER MAXIME
13 oct. 2012 Epancendre
Epandeur, agriculteur, cendres, chaux, engrais, graines, jardin, multifonction, particulier, pelouse, poudres, sable, sel, à pousser, à tracter 27 mars 2012 GELIN NICOLAS
15 oct. 2012 tente de randonnée ultra rapide dans le déploiement et repliment
Aucun 25 janv. 2010 Christophe GARREAU
22 oct. 2012 Appareil domestique pour la cuisson verticale d'un aliment
Cuisson verticale, electroménager 15 févr. 2010 A47J37/04 L'ECLIPSE
2 nov. 2012 Prevention dégats des eaux
Dégats des eaux, Innodations Robert LANCAUCHEZ
17 févr. 2013 MATERIEL DE SOINS PREVENTIF ET PALLIATIF POUR TOUS LES ANIMAUX
Aucun 30 mai 2005 A61N2/08; A61N2/00 RINIERI
27 mars 2013 COMBINAISON NEIGE/POMPE A CHALEUR
GEOTHERMIE, neige de culture, pompe à chaleur 11 juin 2009 F25B29/00 - F25C3/04 - F25J3/08 DUPLAN Philippe
12 mars 2014 tuteurs pour plantes
Tuteur pour plantes 28 févr. 2014 8-8 - Outtils et quincaillerie LE GUILLOU Jean Jacques
4 mai 2014 Brosse a cheveux à manche amovible
Brosse a cheveux, Coiffure, brosserie 25 avr. 2006 A 45 D 20/52 Jean Akerman
 
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